Circulaires

 

Circulaire n°2017-38/ARCOP/CR du 07 août portant transmission des éléments probants de la défaillance des entreprises

Circulaire n°2017-665/MDENP/CAB du 28 juillet 2017 relative à l'agrément technique en matière informatique

Circulaire n°2017-28/ARCOP/CR du 08 juin 2017 portant mise en oeuvre des recommandations de l'audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012 

Circulaire n°2017-26/ARCOP/CR du 08 juin 2017 portant mise en oeuvre des recommandations de l'audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012

Circulaire n°2017-20/ARCOP/CR du 17 mai 2017 portant gestion des échantillons dans le cadre de la commande publique

Circulaire n°2016-01989/MEF/CAB portant respect strict de la règlementation relative à la commande publique

Circulaire N°0605/MINEFID/CAB portant mise en application des dossiers standards nationaux ;

 Circulaire N°12313/MEF/CAB du 18 mai 2015 portant sur l'utilisation du guide de l'autorité contractante ;

Circulaire N°83/ARMP/CRD du 15 avril 2014 portant exigence et présentation des échantillons dans les appels à concurrence;

Circulaire N°34/ARMP/CR du 13 février 2014 portant présentation des garanties de soumission dans les marchés et les délégations de service public;

Circulaire N°193/ARMP/CR du 06 août 2013 portant détermination de l'autorité contractante;

Circulaire N°2012/594/MEF/SG/DGMP/DAJ du 20 avril 2012 portant modalités de mise en œuvre de la procédure de demande de cotation;

Circulaire N°2012/0403/MEF/SG/DGMP du 20 mars 2012  portant mise en application du décret n°2012-123/PRES/PM/MEF/;

Circulaire N°500/ARMP/CRD du 09 octobre 2012 sur la saisine du Comité de règlement des différends;

Circulaire N°01/ARMP/CR du 24 janvier 2012 sur l'incompatibilité entre les missions de maîtrise d'ouvrage déléguée et de maîtrise d'œuvre ;

Circulaire N°00051/PM/CAB/ARMP/SP du 21 décembre 2011 relatif à la mise en œuvre des décisions du Comité de règlement des différends;

Circulaire N°08/ARMP/CRD du 26 septembre 2011 relatif au choix des garanties;

Circulaire N°07/ARMP/CR du 02 septembre 2011 relatif à la vérification des identités avant l'attribution des marchés publics;

Circulaire N°06/ARMP/CRD du 15 juin 2011 portant sur la visite des sites dans les dossiers d'appel à concurrence;

Circulaire N°05/ARMP/CRD du 13 juin 2011 portant sur les faux documents et déclarations dans les offres des soumissionnaires;

Circulaire N°251/ARMP/CR du 08 juin 2011 relatif à la précision du chiffre d'affaires dans les dossiers d'appel à la concurrence;

Circulaire N°2011/0253/MEF/SG/DGMP du 03 février 2012 relatif au circuit d'approbation des contrats;

Circulaire N°2010/2371/MEF/SG/DGMP/DAJ du 15 septembre 2010 relatif à la définition des caractéristiques techniques de fournitures scolaires;

Circulaire N°2008/46/PM/SP-ARMP du 07 octobre 2008 portant innovation en matière de marchés publics ;

Circulaire N°2008-611-MEF/SG/CNCS du 15 juillet 2008 portant application de l'arrêté portant nomination de membres des sous commissions techniques ;

Circulaire N°2008-636-MEF/SG/CNCS du 25 juillet 2008 portant mise en place des personnes responsables des marchés ;

Circulaire N°2008-563-MEF-SG-CNCS du 03 juillet 2008 relative à la mise en vigueur du décret N°2008-173-PRES-PM-MEF du 16 avril 2008 portant RGMP-DSP ;

Circulaire N°2006-1147/MFB/SG/DCMP du 12 juin 2006 relatif à la présentation des échantillons dans le cadre des achats publics ;

Circulaire N°2006-004-MFB/SG/DCMP du 04 janvier 2006 portant maîtrise des délais de passation des marchés publics ;

CONTACTS

tel: (226) 25 46 26 41

tel: (226) 25 46 26 43

mail: arcop@arcop.bf

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