Textes (Directives, Décrets, Lois, Circulaires, ...) |
---|
DECRET N°2024-1787/PRES/PM/MEF PORTANT REGLEMENTATION DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIC DÉLÉGUÉE, DE L’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE ET DE LA MAÎTRISE D’OEUVRE
Télécharger 2,9 Mo |
DECISION N°2024-L0299/ARCOP/ORD sur recours de IMEDIA SARL contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-041F/MEEA/SG/DMP pour des prestations de services de communication pour les activités du PAEA.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0298/ARCOP/ORD sur recours de ACTES INTERNATIONAL SARL contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-011/MTMUSR/SG/ONASER/PRM pour l’acquisition et installation d’un écran géant.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0297/ARCOP/ORD sur recours de LIONS SECURITY SARL et de MAXIMUM PROTECTION contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2023-010/CARFO/DG/SG/DPMP pour le recrutement d’une société de surveillance au profit de la Caisse Autonome de Retraite des Fonctionnaires (CARFO) (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-D055/ARCOP/ORD Poursuite contre ENTREPRISE RAKIS et son représentant légal, monsieur Rakissyaoba Edmond YAOGO dans le cadre de l’appel d’offres ouvert n°2021-1102/MID/SG/DMP/SMT-PI relatif aux travaux d’aménagement d’environ 478 km de pistes rurales dans les dix régions du Burkina Faso pour production de document non authentique (attestation de chiffre d’affaires).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0296/ARCOP/ORD sur recours de ADF SERVICES SARL contre la non mise en œuvre de la décision n°2024-L0281/ARCOP/ORD du 04 juillet 2024 relative aux résultats provisoires de la demande de prix n°2024-011/MDICAPME/SONABHY pour l’acquisition d’équipements de protection individuelle au profit de la SONABHY à BINGO et Bobo-Dioulasso (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0295/ARCOP/ORD sur recours de Société Africaine d’Equipement et de Construction (SADEC) contre les résultats provisoires de l’appel d’offres ouvert n°2024-005/MDICAPE/SONABHY pour l’acquisition de pièces de rechanges et pneus pour chariots élévateurs au profit de la SONABHY (lots 01 et 02).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0294/ARCOP/ORD sur recours de GARAGE ZAMPALIGRE HAMIDOU contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-008/CARFO/DG/DMP pour l’entretien et réparation de matériel de transport et acquisition et installation de pneumatiques au profit de la CARFO (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0293/ARCOP/ORD sur recours de PNEUMATIQUE KANAZOE contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-008/CARFO/DG/DMP pour l’entretien et réparation de matériel de transport et acquisition et installation de pneumatiques au profit de la CARFO (lot 02).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0291/ARCOP/ORD sur recours de Garage Contrôle Véhicule Automobile (GCVA) contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-006/UFDG/P/SG/PRM pour l’entretien et réparation de véhicules à quatre (04) roues au profit de l’Université de Fada N’Gourma.
Télécharger 0,2 Mo |
communiqués |
---|
DECRET N°2024-1787/PRES/PM/MEF PORTANT REGLEMENTATION DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE PUBLIC DÉLÉGUÉE, DE L’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE ET DE LA MAÎTRISE D’OEUVRE
Télécharger 2,9 Mo |
Listes des institutions de microfinance habilitées à exercer au Burkina faso
Télécharger 11,5 Mo |
Semestriel d’information de l’ARCOP – ARCOP Info n°38 de Juillet à décembre 2024
Télécharger 3,1 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,8 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,3 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,2 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: Prestation intellectuelle BTP
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,2 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,9 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,5 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,2 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 24,0 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,5 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,9 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,3 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 25,4 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 22,5 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,3 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 23,3 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 0,1 Mo |
Mercuriale 2025: BTP, Fournitures, Prestations
Télécharger 0,3 Mo |
La liste des indicateurs pour l’évaluation de la performance du système de la commande publique au titre de l’année 2024
Télécharger 0,2 Mo |
Note N°2025-06/ARCOP/SP/DCE portant procédures applicables devant l’ORD
Télécharger 0,9 Mo |
Décision N°2025-12/ARCOP/CR portant fixation des frais administratifs et encadrement de la caution de recours devant l’organe de règlement des différends (ORD)
Télécharger 1,2 Mo |
DECISION N°2024-L0299/ARCOP/ORD sur recours de IMEDIA SARL contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-041F/MEEA/SG/DMP pour des prestations de services de communication pour les activités du PAEA.
Télécharger 0,2 Mo |
Contentieux (Contestations, Conciliations) |
---|
DECISION N°2024-L0299/ARCOP/ORD sur recours de IMEDIA SARL contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-041F/MEEA/SG/DMP pour des prestations de services de communication pour les activités du PAEA.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0298/ARCOP/ORD sur recours de ACTES INTERNATIONAL SARL contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-011/MTMUSR/SG/ONASER/PRM pour l’acquisition et installation d’un écran géant.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0297/ARCOP/ORD sur recours de LIONS SECURITY SARL et de MAXIMUM PROTECTION contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2023-010/CARFO/DG/SG/DPMP pour le recrutement d’une société de surveillance au profit de la Caisse Autonome de Retraite des Fonctionnaires (CARFO) (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-D055/ARCOP/ORD Poursuite contre ENTREPRISE RAKIS et son représentant légal, monsieur Rakissyaoba Edmond YAOGO dans le cadre de l’appel d’offres ouvert n°2021-1102/MID/SG/DMP/SMT-PI relatif aux travaux d’aménagement d’environ 478 km de pistes rurales dans les dix régions du Burkina Faso pour production de document non authentique (attestation de chiffre d’affaires).
Télécharger 0,2 Mo |
PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2024-C0095/ARCOP/ORD sur demande de conciliation du Groupement LOGIMAT&CO/GTC Sarl avec l’Agence des travaux d’infrastructures du Burkina (AGETIB) dans l’exécution du marché n°SE-AGETIB/00/04/01/80/2023/00016 pour des travaux d’urgence de construction ou de reconstruction de dix (10) ouvrages de franchissement (dalots) dans les régions de la Boucle du Mouhoun et du Nord au profit de ladite structure.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-C0094/ARCOP/ORD sur demande de conciliation du Cabinet d’Avocats Moussa SOGODOGO agissant au nom et pour le compte du Groupement ECONBA/TTM Sarl avec le Conseil Régional du Sud-Ouest aux fin de demande de dédommagement dans le cadre de l’appel d’offres n°2019/001/RSUO/CR/PRM pour les travaux de réhabilitation de la piste de Gaoua (emb. RN12-Gongonbili).
Télécharger 0,1 Mo |
PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2024-C0093/ARCOP/ORD sur demande de conciliation de GLOBAL TRADING & NEGOCE avec le Ministère de l’énergie, des mines et des carrières (MEMC) dans le cadre de l’exécution du marché n°26/00/01/02/A6/2023/00039 pour l’acquisition, l’installation et la mise en service de système solaire photovoltaïque au profit de deux (02) centres de santé dans les communes de Boussouma et de Korsimoro.
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0296/ARCOP/ORD sur recours de ADF SERVICES SARL contre la non mise en œuvre de la décision n°2024-L0281/ARCOP/ORD du 04 juillet 2024 relative aux résultats provisoires de la demande de prix n°2024-011/MDICAPME/SONABHY pour l’acquisition d’équipements de protection individuelle au profit de la SONABHY à BINGO et Bobo-Dioulasso (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0295/ARCOP/ORD sur recours de Société Africaine d’Equipement et de Construction (SADEC) contre les résultats provisoires de l’appel d’offres ouvert n°2024-005/MDICAPE/SONABHY pour l’acquisition de pièces de rechanges et pneus pour chariots élévateurs au profit de la SONABHY (lots 01 et 02).
Télécharger 0,2 Mo |
DECISION N°2024-L0294/ARCOP/ORD sur recours de GARAGE ZAMPALIGRE HAMIDOU contre les résultats provisoires de la demande de prix n°2024-008/CARFO/DG/DMP pour l’entretien et réparation de matériel de transport et acquisition et installation de pneumatiques au profit de la CARFO (lot 01).
Télécharger 0,2 Mo |