| Circulaires : Intitulé du document |
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Circulaire n°2017-49 ARCOP CR du 26 déc. 2017 relative à la composition des sous-commissions techniques
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Liste de membres susceptibles de constituer la sous-commission technique
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Circulaire n°2017-38/ARCOP/CR du 07 août portant transmission des éléments probants de la défaillance des entreprises
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Transmission des éléments probants de la défaillance des entreprises
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Circulaire n°2017-26/ARCOP/CR du 08 juin 2017 portant mise en oeuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Circulaire n°2017-28/ARCOP/CR du 08 juin 2017 portant mise en oeuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Mise en œuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Mise en œuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Mise en œuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Mise en œuvre des recommandations de l’audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Décision n°2017-002/ARCOP/CR portant adoption du guide d’utilisation des normes qualité en matière de commande publique
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