Kiswendsida Théodore SIBALO, auteur sur Autorité de régulation de la commande publique (ARCOP)

09 Sep 2019

Remise officielle du rapport d’activités 2018 au Premier Ministre

L’ARCOP a été reçue en audience le jeudi 05 septembre 2019 par Son Excellence Monsieur le Premier Ministre. Cette audience entre dans le cadre de la remise officielle du rapport [...]

Auteur : Kiswendsida Théodore SIBALO

PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2019-C0084/ARCOP/ORD sur demande de conciliation de EZOH SARL avec la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) dans le cadre de l’exécution du marché n°003/2018/DRD/SAP pour l’acquisition de matériel informatique au profit de ladite structure.

Remise officielle du rapport d’activités 2018 au Premier Ministre

Note relative à l’adressage et aux délais de recours

Circulaire N°2019-20/ARCOP/CR du 13 août 2019 portant adressage des lettres de soumission

Liste des entreprises défaillantes au 31 juillet 2019

Décret N°2019-0574/PRES/PM/MINEFID portant détermination de la nature et des modalités d’acquisition des biens et des services dans le cadre la mise en œuvre de l’article 6 de la loi n°039-2016/AN du 2 décembre 2016 portant règlement général de la commande publique.

Décret N°2019-0549/PRES/PM/MINEFID portant modificatif du Décret N°2017-0049/PRES/PM/MINEFID portant procédure de passation, d’exécution, et de règlement des marchés publics et des délégations de service public