Conciliations : Intitulé du document
PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2013-609/ARMP/CRD DU 12 JUILLET 2013 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE LA LETTRE DE COMMANDE N°2009-007/RHBS/CR/SG/CPTE PASSEE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL DES HAUTS BASSINS ET L’ENTREPRISE ECBTP POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE POLYVALENT A HOUNDE.

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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2012-1078/ARMP/CRD DU 18 DECEMBRE 2012 DANS LE CADRE DU REGLEMENT DU MARCHE N°27/06/10/01/03/2009/0004 PASSE ENTRE LA DIRECTION REGIONALE DE L’AGRICULTURE ET DE L’HYDRAULIQUE DU CENTRE OUEST ET L’ENTREPRISE B.T.G.E.T POUR LES TRAVAUX DE REALISATION DE TRENTE (30) LATRINES COLLECTIVES DANS LA REGION DU CENTRE-OUEST (LOT 4).

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PROCES-VERBAL DE NON-CONCILIATION N°2012-1085/ARMP/CRD DU 12 DECEMBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°24/00/02/03/03/2009/00016 PASSE ENTRE LE MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (MESSRS) ET L’ENTREPRISE FASO KANU DEVELOPPEMENT POUR L’ELABORATION DES SCHEMAS/PLAN D’IMPLANTATION, LE CONTROLE ET LA SURVEILLANCE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURES SCOLAIRES AU BURKINA FASO.

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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2012-1017/ARMP/CRD DU 06 DECEMBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°2009-02/CTNK/SG PASSE ENTRE LA MAIRIE DE TENKODOGO ET L’ENTREPRISE ECNAF POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU SIEGE DE LA MAIRIE DE TENKODOGO.

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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2012-1083/ARMP/CRD DU 04 DECEMBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU BON DE COMMANDE N°21/00/01/02/00/2011/00041 PASSE ENTRE L’OFFICE DE SANTE DES TRAVAILLEURS ET L’ENTREPRISE CRISTAL SERVICES POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE, CURATIVE ET LA FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DU MATERIEL INFORMATIQUE.

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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2012-978/ARMP/CRD DU 25 OCTOBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE LA LETTRE DE COMMANDE N°21/00/01/02/00/2011/00042 PASSEE ENTRE L’OFFICE DE SANTE DES TRAVAILLEURS (OST) ET L’ENTREPRISE CBPA POUR LA MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE AINSI QUE LA FOURNITURE DES PIECES DE RECHANGE DU MATERIEL ROULANT.

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PROCES-VERBAL DE NON CONCILIATION N°2012-930/ARMP/CRD DU 23 OCTOBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°23/00/03/01/00/2006/00008 DU 11 AOUT 2006 PASSE ENTRE LE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ALPHABETISATION (MENA) ET EPF SARL POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE SALLES DE CLASSE DANS LES PROVINCES DU YATENGA ET DU SOUM (LOT 3).

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PROCES-VERBAL DE NON CONCILIATION N°2012-941/ARMP/CRD DU 23 OCTOBRE 2012 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°TO-BCN-0085-05/2011/MESS/AGEM-D DU 13 FEVRIER 2012 PASSE ENTRE L’AGENCE AGEM-DEVELOPPEMENT ET ENG SARL POUR LA CONSTRUCTION D’UN C.E.T MARAICHER CULTURE A YAKO (LOT 5).

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