Conciliations : Intitulé du document |
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2018-0011/ARCOP/ORD DU 10 JANVIER 2018 SUR DEMANDE DE CONCILIATION DE L’ENTREPRISE LP COMMERCE AVEC LA COMMUNE DE BOBO-DIOULASSO DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE LA DEMANDE DE PRIX N°2017/02/CB/M/SG/CCAM POUR L’ACQUISITION DE PRODUITS D’ENTRETIEN MENAGER AU PROFIT DE LA MAIRIE CENTRALE ET DES FORMATIONS SANITAIRES DE BOBO-DIOULASSO.
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2018-0010/ARCOP/ORD DU 10 JANVIER 2018 SUR DEMANDE DE CONCILIATION DU CABINET GOUNFO SOLANGE ZEBA, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE L’ENTREPRISE GAUTH AVEC LA COMMUNE DE NIANGOLOKO DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°09-CO/02/03/01/00/2014/00023 POUR LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SCOLAIRE ET DE LATRINES A QUATRE (04) POSTES A KITODOUGOU DANS LADITE COMMUNE
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PROCES-VERBAL DE NON CONCILIATION N°2018-0006/ARCOP/ORD DU 08 JANVIER 2018 SUR LES DEMANDES DE CONCILIATION DE L’ENTREPRISE WEND KUUNI ET DE L’AGENCE D’EXECUTION ET DE MANAGEMENT DES PROJETS (AGEM-D) DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N° TO.BCN.00.129.2/2015/MENA/AGEM-D POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L’ENEP DE TENKODOGO (LOT 02).
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PROCES-VERBAL DE NON CONCILIATION N°2018-0005/ARCOP/ORD DU 08 JANVIER 2018 SUR DEMANDE DE CONCILIATION DE L’ENTREPRISE YI-MAN AVEC LA SONATUR DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°2015-012/DG.SONATUR POUR LA REFECTION DU COLLECTEUR SITUE A LA LIMITE NORD DES SECTIONS 280 ET 283 DE LA ZONE SONATUR DE OUAGA 2000.
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2014-154/ARMP/CRD DU 11 MARS 2014DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°54/00/02/04/00/2010/00015 DU 01 JUILLET 2010 PASSE ENTRE LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET BIGA SARL POUR L’ELABORATION D’UN MANUEL DE PROCEDURES DE GESTION DES ELECTIONS ET DU REFERENDUM, LA CONCEPTION ET LE DEVELOPPEMENT D’UN LOGICIEL DE GESTION DES ELECTIONS ET DU REFERENDUM (PLATE-FORME) ET LE DEVELOPPEMENT D’UN MODULE DE GESTION INFORMATIQUE DE L’ELECTION DU PRESIDENT DU FASO.
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PROCES-VERBAL DE NON CONCILIATION N°2014-0131/ARMP/CRDDU 25 FEVRIER 2014 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE LA LETTRE DE COMMANDE N°09/07/03/01/00/2013/00011 PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE ZIOU ET L’ENTREPRISE AF.TEC POUR L’ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES AU PROFIT DE LADITE COMMUNE.
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2014-0132/ARMP/CRDDU 25 FEVRIER 2014 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DU MARCHE N°CO/01/01/02/00/2013/00026 PASSE ENTRE LA COMMUNE DE YAHO ET L’ENTREPRISE PYRAMIDE SERVICE POUR L’ACQUISITION DE TROIS (03) ORDINATEURS PORTABLES AU PROFIT DE LADITE COMMUNE.
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2014/93/ARMP/CRDDU 13 FEVRIER 2014 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE DIVERS MARCHES DE FOURNITURES DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX PASSES EN 2008, 2009 ET 2010 ENTRE LE CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE KOUDOUGOU ET LA SOCIETE AIR LIQUIDE.
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PROCES-VERBAL DE CONCILIATION N°2014/97/ARMP/CRDDU 13 FEVRIER 2014 DANS LE CADRE DE LA NON-EXECUTION DE LA DECISION N°2013-984/ARMP/CRD DU 28 OCTOBRE 2013 SUITE A LA PLAINTE DE UL TRADING CENTER SARL CONTRE LES RESULTATS PROVISOIRES DE L’APPEL D’OFFRES N°2013-002/MATS/POTG/CNGR DU 27 SEPTEMBRE 2013 POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SCOLAIRE A YOUTENGA AU PROFIT DE LA COMMUNE DE NAGREONGO.
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PROCES-VERBAL DE NON-CONCILIATION N°2014/115/ARMP/CRDDU 13 FEVRIER 2014 DANS LE CADRE DE L’EXECUTION DE LA LETTRE DE COMMANDE N°27/00/01/01/00/2012/00099 PASSEE ENTRE LE MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DE L’HYDRAULIQUE ET L’ENTREPRISE SOGEDIM BTP POUR L’ACQUISITION DE MOBILIERS DE BUREAU AU PROFIT DU PROJET D’INTENSIFICATION DE LA PRODUCTIVITE AGRICOLE.
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