| Circulaires : Intitulé du document |
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circulaire n°2026-1472/ARCOP/CR mise en application des dossiers standards nationaux d’acquisition (DSNA)
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circulaire n°2023-595/ARCOP/CR suspension de l’expertise et de la réception des vivres acquis sur les ressources transférées
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circulaire n°2021-026/ARCOP/CR modalités d’application de la redevance de régulation
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circulaire n°2020-30/ARCOP/CR modalités d’appréciation des rabais non conditionnels dans les marchés à commandes
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circulaire n°2020-26/ARCOP/CR participation des architectes aux missions de suivi-contrôle des marchés de travaux
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Circulaire N°2024-38/ARCOP/CR portant transmission des documents non authentiques découverts dans le cadre de la mise en œuvre des procédures de passation et d’exécution des contrats et communication des actes de résiliation des contrats
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Circulaire N°2017-27/ARCOP/CR portant mise en œuvre des recommandations de l audit des marchés publics, gestions 2010, 2011 et 2012
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Circulaire N°2021_027/ARCOP/CR promotion de la consommation des produits locaux
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Circulaire N°2017-0386/MINEFID/CAB portant Rôle des acteurs intervenant dans l’exécution du budget programme dans la phase transitoire de l’opérationnalisation de la LOLF
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Circulaire N°2021-0026/ARCOP/CR portant modalités d’application de la redevance de régulation
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Circulaires
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